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ýTABLE DES MATIÃˆRES
Remerciements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 01
1. Mot de la prÃ©sidence . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 03
2. Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 04
3. Un peu dâ€™histoire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 05
4. Les responsabilitÃ©s et mandats des divers acteurs de lâ€™intÃ©gration
4.1 Le centre de santÃ© et de services sociaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 07
4.2 Le service de garde . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 07
4.3 Le ou les parents . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 08
4.4 Le Regroupement rÃ©gional des centres de la petite enfance . . . . . . . . . . . . . . . . . . 08
4.5 Les partenaires sociaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 08
5. Ã‰laboration dâ€™une politique dâ€™intÃ©gration et de maintien
5.1 Câ€™est quoi, pour qui, pourquoi ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11
5.2 Contenu dâ€™une politique dâ€™intÃ©gration . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11
5.2.1 Les principes directeurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11
5.2.2 Les objectifs de la politique d'intÃ©gration . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13
6. Exemple de contenu dâ€™une politique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15
7. Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22
8. RÃ©fÃ©rences et bibliographie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23
Annexes
Annexe 1 â€“ DÃ©finitions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27
Annexe 2 â€“ Acronymes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29
Annexe 3 â€“ Chronologie des ministÃ¨res responsables du dossier des services de garde . . . . 30
Annexe 4 â€“ Situation actuelle de lâ€™intÃ©gration au QuÃ©bec . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31
Annexe 5 â€“ CoordonnÃ©es des partenaires de la rÃ©gion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32
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Les centres de la petite enfance (CPE) ont, au fil des annÃ©es, dÃ©veloppÃ© de solides partenariats avec les organismes
touchÃ©s de prÃ¨s ou de loin par lâ€™intÃ©gration1
des enfants handicapÃ©s ou Ã  besoins particuliers2
Devant la demande grandissante dâ€™intÃ©gration de ces enfants, plusieurs regroupements rÃ©gionaux de centres de la
petite enfance ont dÃ©cidÃ© de favoriser auprÃ¨s de leurs membres lâ€™implantation dâ€™une politique dâ€™intÃ©gration et de
maintien. Cette politique vise Ã  engager dans lâ€™action tous les intervenants dâ€™un CPE (CA, gestionnaire et personnel
cadre, Ã©quipe Ã©ducative, RSG et parents) Ã  accueillir et Ã  accompagner les enfants handicapÃ©s.
Ce prÃ©sent cadre de rÃ©fÃ©rence vise les enfants handicapÃ©s et sâ€™applique Ã  tout enfant ayant des besoins particuliers
qui frÃ©quente le milieu des services de garde et qui prÃ©sente des incapacitÃ©s lâ€™empÃªchant dâ€™accomplir avec aisance
les activitÃ©s de vie quotidienne et restreignant ses possibilitÃ©s de jeu dans le groupe. Mais, au-delÃ  du type de
dÃ©ficience ou de besoins qui prÃ©occupent le lecteur, celui-ci constatera quâ€™il sâ€™agit ici dâ€™un outil de rÃ©fÃ©rence permettant
une recherche de cohÃ©rence au sein de lâ€™Ã©quipe Ã©ducative du service de garde. GrÃ¢ce aux balises quâ€™il lui offre,
ce document incitera le service de garde Ã  prÃ©ciser et Ã  rÃ©affirmer sa propre mission sociale. Cette dÃ©marche aura
pour rÃ©sultat de le faire reconnaÃ®tre par la communautÃ© comme un acteur de premier plan en matiÃ¨re dâ€™intÃ©gration
dâ€™enfants handicapÃ©s.
En premiÃ¨re partie du document sont apportÃ©es des notes et des prÃ©cisions rappelant lâ€™historique du rÃ©seau des
partenaires et de la structure mise en place. Ainsi, mis au fait des origines de cet ouvrage, les services de garde
pourront y puiser tous les Ã©lÃ©ments qui leur seront nÃ©cessaires pour entreprendre lâ€™Ã©laboration de leur propre
politique dâ€™intÃ©gration. Ils seront appelÃ©s Ã  rÃ©flÃ©chir aux valeurs et au contexte qui favorisent lâ€™intÃ©gration, grÃ¢ce Ã  une
section consacrÃ©e aux principes directeurs dâ€™une politique. Puis, aprÃ¨s en avoir mieux compris les objectifs, ils seront
appelÃ©s Ã  prendre conscience de leurs mandats et responsabilitÃ©s, de mÃªme que de ceux des parents et des
diffÃ©rents partenaires de leur rÃ©gion. Enfin, ce cadre identifie les Ã©tapes et les procÃ©dures Ã  suivre pour rÃ©ussir
lâ€™intÃ©gration dâ€™un enfant dans le service de garde.
En comprenant mieux les objectifs dâ€™intÃ©gration et les valeurs soutenant le travail nÃ©cessaire au maintien des enfants
handicapÃ©s dans les services de garde, on assure la rÃ©ussite de leur intÃ©gration dans leur milieu de vie. VoilÃ  le souhait
quâ€™a Ã©mis chacun des partenaires ayant Å“uvrÃ© Ã  lâ€™Ã©laboration de ce cadre de rÃ©fÃ©rence.
NOTES AU LECTEUR
IntÃ©gration et inclusion
Depuis quelques annÃ©es, on constate lâ€™emploi de plus en plus frÃ©quent du terme inclusion en remplacement du terme
intÃ©gration. Le dÃ©bat est nÃ© du dÃ©sir que chaque personne puisse participer activement Ã  la sociÃ©tÃ© et non de lui faire
une place en fonction de ses incapacitÃ©s.
Aux fins de cet ouvrage, nous utiliserons le mot intÃ©gration, car, Ã  notre avis, il a une portÃ©e beaucoup plus large que
le mot inclusion : Â« lâ€™intÃ©gration modifie lâ€™Ã©lÃ©ment intÃ©grÃ© et lâ€™ensemble intÃ©grant Â»3
. Il est alors ici question
dâ€™interaction, dâ€™ajustement rÃ©ciproques des membres, ce qui suppose la coopÃ©ration et la contribution de chacun afin
que tous se reconnaissent et fassent partie intÃ©grante de la sociÃ©tÃ©. Nous considÃ©rons que Â« lâ€™intÃ©gration est une
finalitÃ© en soi qui peut se rÃ©aliser notamment par des approches adaptatives ou inclusives Â»3
. Lâ€™importance ici est de
sâ€™accorder sur les objectifs et les moyens Ã  mettre en Å“uvre afin de favoriser lâ€™intÃ©gration et la participation sociale
des enfants handicapÃ©s ou ayant des besoins particuliers tout comme nâ€™importe quel enfant.
MinistÃ¨re de la Famille
Au fil des annÃ©es et des diverses visions gouvernementales, plusieurs ministÃ¨res se sont Ã©changÃ© la responsabilitÃ© du
dossier des services de garde. Pour faciliter la lecture, le terme Â« MinistÃ¨re de la Famille Â» sera utilisÃ©, indistinctement.
La liste prÃ©cise de ces ministÃ¨res est toutefois dressÃ©e Ã  lâ€™Annexe 3.
1
2
04
3
Afin que chaque lecteur partage non seulement une vision commune de lâ€™intÃ©gration, mais aussi un langage commun, un
lexique se trouve Ã  lâ€™Annexe 1. Les termes dÃ©finis sont en italique dans le texte.
Pour ne pas alourdir le texte, nous utiliserons le terme enfant handicapÃ© pour dÃ©signer lâ€™ensemble des enfants ayant des
besoins particuliers.
OPHQ. Les approches adaptatives et inclusives visant lâ€™intÃ©gration scolaire, professionnelle et sociale des personnes
handicapÃ©es, p.5
en services de garde.
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